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1. Édition du site

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Propriétaire du site : Andy Whou – Audrey BONIFACE et Marie F. Florie – Marie Teyssier 

Identification de l’entreprise : SARL Le Comptoir Consulting et Marie Teyssier sous contrat de collaboration.

Directeur de la publication : Andy Whou – Audrey BONIFACE – Contact et Marie F. Florie – Marie Teyssier 

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégués à la protection des données : Andy Whou et Marie F. Florie

2. Propriété industrielle et contrefaçons

Andy Whou – Audrey BONIFACE et Marie F. Florie – Marie Teyssier  sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Andy Whou – Audrey BONIFACE et Marie F. Florie – Marie Teyssier.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations et responsabilité

Andy Whou – Audrey BONIFACE et Marie F. Florie – Marie Teyssier ne pourront être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://agencelaplumerie.com.

Andy Whou – Audrey BONIFACE et Marie F. Florie – Marie Teyssier déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://agencelaplumerie.com.

Andy Whou – Audrey BONIFACE et Marie F. Florie – Marie Teyssier s’engagent à sécuriser au mieux le site https://agencelaplumerie.com cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Andy Whou – Audrey BONIFACE et Marie F. Florie – Marie Teyssier se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Andy Whou – Audrey BONIFACE et Marie F. Florie – Marie Teyssier se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4. CNIL et gestion des données personnelles

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